Tableau de conversion des points de reconnaissance en ETP permanent CF
Ateliers explicatifs sur le nouveau décret relatif au subventionnement de l'emploi dans les secteurs socioculturels et plus particulièrement en Education permanente
Montants des subventions 2009 pour les associations reconnues en EP
Aux associations reconnues en Education permanente et ateliers de production Convention collective de travail qui gère les montants des Accords du Non Marchand en Communauté française
La convention collective de travail concernant les frais de mission
Indexation et "désindexation" dans le secteur socioculturel
Mise en oeuvre prochaine du Maribel fiscal - circulaire J. Milquet
Affectation des sommes Accord du Non Marchand en Communauté française
Le site internet de la Cessoc vous est ouvert !
Indexation des rémunérations à partir du 1er octobre 2008
Barèmes Communauté française à 89,35% (barèmes 2008)
Barèmes Communauté française à 93,25% (barèmes applicables au 01/01/09 pour les associations reconnues en éducation permanent et atelier de production
Objectif barémique à atteindre (100%) dans l'Accord du Non Marchand Communauté française (barèmes Région wallonne)
Ce site est développé avec le soutien du service de l’Education permanente, Direction Générale de la Culture et de la Communication du Ministère de la Communauté française