mASBL

Quelles que soient la taille et la complexité d’une association, certaines exigences annuelles sont communes à toutes les asbl, par exemple : tenir une AG ordinaire — notamment pour approuver les comptes de l’année précédente et le budget de l’année en cours ainsi qu’accorder une décharge aux membres de l’organe d’administration ; mettre à jour le registre […]

Au sein d’une asbl, deux organes décisionnels sont incontournables : l’assemblée générale et l’organe d’administration. Pour que leurs décisions soient valables, certaines exigences doivent être rencontrées : quorum de présence, majorité, nombre de voix par membre de l’AG ou du CA, etc. Si, dans beaucoup d’asbl, le recours au vote a lieu lorsqu’un consensus ne se dégage […]

En parallèle de la gestion quotidienne de l’asbl, l’enjeu de pérennité des associations est essentiel. Pourtant, peu de structures y consacrent l’énergie et le temps nécessaires, accaparées par des urgences ou d’autres priorités. Cette matinée vise à identifier les points d’attention/à risque (gestion financière, renouvellement des instances, transmission de l’histoire, des connaissances et procédures) ainsi […]

L’organe d’administration (OA) est un organe central dans le fonctionnement de l’asbl. Pourtant, contrairement à l’assemblée générale, le fonctionnement de l’organe d’administration n’est pas cadenassé par le Code des sociétés et des associations. Il appartient donc à chaque asbl d’identifier les règles et les pratiques qui permettent à cet organe d’exercer au mieux ses missions […]

Les réunions de l’AG nécessitent au moins deux écrits : une convocation, en amont de la réunion, et un procès-verbal, au terme de la réunion. Bien que ces écrits ne soient pas obligatoires pour l’OA, ils sont vivement recommandés. Lors de cette matinée, nous verrons comment rédiger, diffuser et conserver ces écrits : Quels éléments mentionner dans la […]

Le Code des sociétés et des associations impose à l’asbl de fonctionner avec au moins deux instances : l’assemblée générale et l’organe d’administration. Peuvent s’ajouter une ou plusieurs personnes déléguées à la gestion journalière et un ou plusieurs représentants légaux. Certaines asbl ajoutent, par ailleurs, d’autres instances (Bureau, conseil de travailleurs et travailleuses ou volontaires, etc.). […]

Toute association valablement constituée a sa forme et son fonctionnement fixés dans une convention conclue entre les fondateurs et les fondatrices : les statuts de l’asbl. Les membres qui rejoignent l’association ultérieurement doivent adhérer à cette convention, avant de devenir — à leur tour — les maîtres de la gouvernance de l’asbl, habilités à la transformer […]

Tout au long de la vie d’une asbl, la composition de ses instances et organes évolue inévitablement : le départ des fondateurs ou des fondatrices, l’arrivée de nouveaux membres effectifs, la pérennisation de la structure et la multiplication de ses moyens d’action, la professionnalisation de sa gestion, et ainsi de suite. Ces évolutions constituent autant d’opportunités […]

Tout gestionnaire d’association doit affronter, tôt ou tard, les difficultés liées à l’obligation de dépôt et de publication de certaines décisions et actes d’une asbl. Consciente de ce problématique, la FESEFA a publié un Guide des publications qui sera mis à jour pour la matinée. En plus de présenter ce Guide, cette séance sera l’occasion […]