mASBL — Le calendrier de mon asbl : les incontournables sur l’année

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C’est la rentrée, pour votre asbl aussi ! C’est donc l’occasion de parcourir l’agenda de votre asbl. Quelles que soient la taille et la complexité d’une association, certaines exigences annuelles sont communes à toutes les asbl, par exemple : compléter la déclaration relative à la taxe patrimoniale et, le cas échéant, payer cette taxe ; tenir une […]

mASBL — Le calendrier de mon asbl : au-delà de la routine annuelle

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À côté du train-train quotidien, la vie de l’asbl est ponctuée d’épisodes qui, s’ils ne surviennent pas automatiquement chaque année, sont fréquents : l’élection des membres de l’organe d’administration ainsi que toute adaptation liée à un membre de cet organe ; un changement au niveau des membres : admission, démission, exclusion, etc. ; une adaptation de la délégation à […]

mASBL — Agir au nom de mon asbl (I) : qui assure la gestion journalière ?

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La personne morale ne peut agir que par l’intermédiaire de personnes physiques qu’elle mandate. Pour les asbl, c’est l’organe d’administration — agissant en collège — qui peut parler au nom et pour le compte de l’association, prendre et exécuter les décisions de gestion, représenter l’organisation et l’engager sur le plan juridique. Diverses raisons pratiques peuvent […]

mASBL — Agir au nom de mon asbl (II) : qui assure la représentation ?

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La personne morale ne peut agir que par l’intermédiaire de personnes physiques qu’elle mandate. Pour les asbl, c’est l’organe d’administration — agissant en collège — qui peut parler au nom et pour le compte de l’association, prendre et exécuter les décisions de gestion, représenter l’organisation et l’engager sur le plan juridique. Diverses raisons pratiques peuvent […]